-
Le 40 e anniversaire de la loi de 1976 sur la protection de la nature a donné l'occasion au Groupe « Zones humides » de tenter, lors d'une journée d'échanges, de dresser un bilan des progrès enregistrés, contrebalancés par le constat de la persistance de pratiques défavorables à la...
-
Par fne85 dans Environnement le 16 Novembre 2016 à 20:42La loi « littoral » a 30 ans. Votée en 1986, après que les lois de décentralisation eurent transféré aux communes la responsabilité des décisions d'urbanisme, elle devait permettre d'encadrer des politiques d'aménagement désormais conduites à l'échelle de la localité. Souvent mal...
-
Par fne85 dans Environnement le 17 Mai 2013 à 11:26...Heading"/> </w:LatentStyles></xml><![endif]--><!--[if gte mso 10]> <![endif]--> La proposition de loi du sénateur et président du Conseil de la Vendée Bruno Retailleau (UMP) visant à inscrire la notion de préjudice écologique dans le code civil a été adoptée en première lecture au Sénat...
Protection de la nature et de l'environnement
-
Noirmoutier Yeu a831 agriculture autoroute biodiversité brétignolles climat conférence consultation dune eau enquête+publique estran fne impact irrigation laisse littoral marais+poitevin marais+rochefort mer milieux mobilité21 natura+2000 nitrates pesticides plage plaisance pollution port pprl risques+littoraux risques+naturels santé urbanisme xynthia énergie éolien érosion
Voir tous les tags